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Le pr¨¦voit au paragraphe 3 de son article VIII que son fonctionnement soit examin¨¦ tous les cinq ans. Cette disposition a ¨¦t¨¦ r¨¦affirm¨¦e par les ?tats Parties ¨¤ la et la question de sa prorogation ainsi qu¡¯¨¤ la .
Compte tenu du retard pris par le cycle d¡¯examen en raison de la pand¨¦mie de maladie ¨¤ coronavirus (COVID-19), la Conf¨¦rence d¡¯examen de 2022 a d¨¦cid¨¦ () que le cycle suivant serait abr¨¦g¨¦ et que la onzi¨¨me Conf¨¦rence d¡¯examen se tiendrait en 2026 ¨¤ New York.
Conf¨¦rence d¡¯examen de 2026
La Conf¨¦rence d¡¯examen de 2026 sera l¡¯occasion pour les ?tats Parties d¡¯examiner l¡¯application des dispositions du Trait¨¦ depuis 2022, sachant que malgr¨¦ les consultations intensives, les conf¨¦rences d¡¯examen de 2015 et de 2022 ne sont pas parvenues ¨¤ un accord sur la partie du Document final consacr¨¦e aux questions de fond.
Un trait¨¦ international d¡¯importance historique
Le Trait¨¦ sur la non-prolif¨¦ration est un trait¨¦ international d¡¯importance historique qui vise ¨¤ emp¨ºcher la propagation des armes nucl¨¦aires et des technologies qui y sont associ¨¦es, ¨¤ promouvoir la coop¨¦ration aux fins des utilisations pacifiques de l¡¯¨¦nergie nucl¨¦aire et ¨¤ favoriser la r¨¦alisation des objectifs de d¨¦sarmement nucl¨¦aire et de d¨¦sarmement g¨¦n¨¦ral et complet. Il est l¡¯expression du seul engagement contraignant pris par les ?tats dot¨¦s d¡¯armes nucl¨¦aires, dans le cadre d¡¯un trait¨¦ multilat¨¦ral, en faveur du d¨¦sarmement.
Ouvert ¨¤ la signature ¨¤ partir de 1968, le Trait¨¦ est entr¨¦ en vigueur en 1970. Depuis lors, il constitue la pierre angulaire du r¨¦gime mondial de non-prolif¨¦ration nucl¨¦aire. , y compris les 5 ?tats dot¨¦s d¡¯armes nucl¨¦aires, soit plus qu¡¯aucun autre accord de d¨¦sarmement multilat¨¦ral.
Vers la Conf¨¦rence d¡¯examen de 2026
Comit¨¦ pr¨¦paratoire
Le Comit¨¦ pr¨¦paratoire de la Conf¨¦rence d¡¯examen de 2026 a tenu trois sessions entre juillet 2023 et mai 2025. Comme lors du pr¨¦c¨¦dent cycle d¡¯examen, le Comit¨¦ pr¨¦paratoire a consacr¨¦ la plupart de ses r¨¦unions ¨¤ la pr¨¦paration technique de la Conf¨¦rence et s¡¯est pench¨¦ sur les principes, les objectifs et les proc¨¦dures propres ¨¤ promouvoir l¡¯application int¨¦grale du Trait¨¦ et son caract¨¨re universel. ? cet effet, il a tenu compte de l¡¯issue des pr¨¦c¨¦dentes conf¨¦rences d¡¯examen, des d¨¦cisions et de la r¨¦solution sur le Moyen-Orient adopt¨¦es en 1995 ainsi que des derniers d¨¦veloppements affectant le fonctionnement et l¡¯objectif du Trait¨¦ ; il a ¨¦galement r¨¦fl¨¦chi ¨¤ des dispositifs et ¨¤ des mesures permettant d¡¯atteindre cet objectif, tout en r¨¦affirmant la n¨¦cessit¨¦ d¡¯une pleine application du Trait¨¦.
Approbation des dispositions
Le Comit¨¦ a approuv¨¦ toutes les dispositions prises en mati¨¨re d¡¯organisation et de proc¨¦dure pour la Conf¨¦rence de 2026, ¨¤ commencer par son ordre du jour provisoire. Il a ¨¦galement ent¨¦rin¨¦ le r¨¨glement int¨¦rieur provisoire, la date et le lieu de la Conf¨¦rence, son financement, la nomination d¡¯un secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral, les documents d¡¯information et la pr¨¦sidence des trois Grandes Commissions ¨¤ constituer lors de la Conf¨¦rence. Ainsi, la Grande Commission I sera pr¨¦sid¨¦e par un repr¨¦sentant du Groupe des ?tats Parties non align¨¦s, en l¡¯occurrence le Pr¨¦sident de la troisi¨¨me session du Comit¨¦ pr¨¦paratoire (repr¨¦sentant du Ghana) ; la Grande Commission II sera pr¨¦sid¨¦e par un repr¨¦sentant du Groupe des ?tats d¡¯Europe orientale, en l¡¯occurrence le Pr¨¦sident de la deuxi¨¨me session du Comit¨¦ pr¨¦paratoire (repr¨¦sentant du Kazakhstan) ; la Grande Commission III sera pr¨¦sid¨¦e par un repr¨¦sentant du Groupe occidental, en l¡¯occurrence le Pr¨¦sident de la premi¨¨re session du Comit¨¦ pr¨¦paratoire (repr¨¦sentant de la Finlande). Le Comit¨¦ a d¨¦cid¨¦ de reporter l¡¯¨¦tude du document final ¨¤ la Conf¨¦rence d¡¯examen.
Divergences d'opinions
En vertu de l¡¯accord conclu en 2000, le Comit¨¦ pr¨¦paratoire devait s¡¯efforcer d¡¯¨¦tablir un rapport de consensus formulant des recommandations ¨¤ l¡¯intention des participants ¨¤ la Conf¨¦rence d¡¯examen. Toutefois, bien que plusieurs r¨¦unions aient ¨¦t¨¦ consacr¨¦es ¨¤ ce sujet, ses membres ne sont pas parvenus ¨¤ s¡¯entendre en raison de divergences persistantes.
Perspectives
La Conf¨¦rence d¡¯examen de 2026 portera notamment sur les questions suivantes : l¡¯universalit¨¦ du Trait¨¦ ; le d¨¦sarmement nucl¨¦aire, y compris les mesures concr¨¨tes y contribuant ; la non-prolif¨¦ration nucl¨¦aire, y compris la promotion et le renforcement des garanties ; les mesures promouvant l¡¯utilisation pacifique de l¡¯¨¦nergie nucl¨¦aire, y compris celles relatives ¨¤ la s?ret¨¦ et ¨¤ la s¨¦curit¨¦ ; le d¨¦sarmement r¨¦gional et la non-prolif¨¦ration, en particulier l¡¯application de la r¨¦solution de 1995 sur le Moyen-Orient ; les mesures utiles en cas de d¨¦nonciation du Trait¨¦ ; les moyens de renforcer le processus d¡¯examen du Trait¨¦ et de l¡¯am¨¦liorer sur les questions d¡¯efficacit¨¦, d¡¯efficience, de transparence, de conformit¨¦ au principe de responsabilit¨¦, de coordination et de continuit¨¦. La Conf¨¦rence conduira ses travaux en tenant compte de l¡¯¨¦volution de la situation internationale en mati¨¨re de s¨¦curit¨¦ et de l¡¯actualit¨¦ r¨¦cente touchant au trait¨¦ et au r¨¦gime de non-prolif¨¦ration nucl¨¦aire en g¨¦n¨¦ral.