Documents officiels
- D¨¦claration faite par les Copr¨¦sidents de la Commission pr¨¦paratoire ¨¤ l¡¯issue de la deuxi¨¨me session ()
- Ordre du jour de la Commission pr¨¦paratoire ()
- Programme de travail de la Commission pr¨¦paratoire ()
- R¨¨glement int¨¦rieur de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Texte r¨¦vis¨¦ du document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
- R¨¨gles de gestion financi¨¨re r¨¦gissant le financement de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, et celui du secr¨¦tariat et de tout organe subsidiaire : Texte r¨¦vis¨¦ du document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
- Mesures ¨¤ convenir avec le Fonds pour l¡¯environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Version r¨¦vis¨¦e du document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
- Projet de mandat d¡¯un groupe informel charg¨¦ des aspects techniques li¨¦s ¨¤ la mise en service du Centre d¡¯¨¦change pr¨¦vu par l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note ¨¦tablie par les Copr¨¦sidents ()
- Dispositions visant ¨¤ renforcer la coop¨¦ration avec les instruments et cadres juridiques pertinents et les organes mondiaux, r¨¦gionaux, sous-r¨¦gionaux et sectoriels pertinents : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
- Obligations en mati¨¨re de rapports pr¨¦vues par l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
- Mise en ?uvre des autres dispositions relatives aux ressources financi¨¨res et au m¨¦canisme de financement figurant dans l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
Autres documents
- Organisation propos¨¦e des travaux (en anglais seulement)(Remarque : r¨¦vis¨¦ en raison du changement de salle de conf¨¦rence)
- Information ¨¤ l¡¯intention des participants (A/AC.296/2025/INF/2, version en anglais)
- Tableau sur le mandat, les modalit¨¦s de fonctionnement et le r¨¨glement int¨¦rieur des organes subsidiaires cr¨¦¨¦s en application de l¡¯Accord : Note des Copr¨¦sidents (A/AC.296/2025/INF/3, en anglais seulement)
- Tableau sur les dispositions relatives au fonctionnement des secr¨¦tariats de certains instruments repr¨¦sentatifs de chacun des mod¨¨les de secr¨¦tariat : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù (A/AC.296/2025/INF/4, en anglais seulement)
- Organigramme : Le Centre d¡¯¨¦change cr¨¦¨¦ par l¡¯Accord (en anglais seulement)
- Questions mobilisatrices pr¨¦par¨¦es par les Copr¨¦sidents (en anglais seulement)
- Manifestations parall¨¨les pendant la deuxi¨¨me session (en anglais seulement)
* Pour des informations sur les pouvoirs et l¡¯enregistrement ¨¤ la deuxi¨¨me session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.
Announcement
Voir aussi
- S¨¦ance d¡¯information en ligne des copr¨¦sidents de la Commission pr¨¦paratoire le 21 juillet 2025 (Enregistrement)